Diagnostic pollution des sols et sondages
Intervention sur toute la France, sondages pollution sols sans dégradation
ALCOR, bureau de contrôle et de diagnostic depuis 2001, réalise les diagnostic pollution des sols sur l’ensemble du territoire français, dans des délais courts.
Les phases du diagnostic pollution, appelées communément phases 1 et 2, répondent à la plupart des besoins, qu’ils soient administratifs lors des requêtes, transactionnelles lors des ventes, locatives, mais aussi pour les demandes de crédit, cessations d’activités, état des lieux…
Nous nous tenons à votre disposition pour toute information ou devis. Nos devis sont réalisées sans délais via notre formulaire devis en ligne ou sur simple appel téléphonique.
La phase EVAL 1 du diagnostic pollution des sols est principalement une étape documentaire et historique. Nous retraçons le passé du site, mais aussi les usages en cours. Lors de cette phase nous déterminons les zones qui peuvent être potentiellement impactées par une pollution, en recensant les installations du site, les pratiques de travail et modes opératoires des usagés, les stockages, les produits et polluants susceptibles de contaminer les sols naturels, etc…
L’implantation des sondages et types d’analyses à effectuer peut être prévues lors de cette phase 1.
La phase EVAL 2 du diagnostic pollution des sols est l’étape durant laquelle les investigations et sondages sont réalisés, sur la base des informations recueillies lors de la phase EVAL 1.
Ci-dessous vous pouvez visionner notre vidéo présentant nos sondages de sols, effectués sans dégradation, au sein d’emplacements étroits ou occupés. Ces points sont importants lorsque les sites sont conservés et que vous devez réaliser un diagnostic pollution des sols :
Notre cabinet dispose de 4 sites : Paris, Dijon, Chalon-sur-Saône et Lyon. Des centaines de sites et diagnostic pollutions des sols ont été effectués sur toutes régions depuis 2001, en parfait accord avec les demandes initiales. Les activités recensées lors de nos études sont très diverses : industries, ateliers, entrepôts, logistiques, bureaux, stations-services et dépôts de carburants, écoles, crèches et micro-crèches, terrains agricoles, terrains vierges et potagers, garages mécaniques automobiles et PL, carrosseries, casses automobiles et PL. Ci-dessous, ils ont choisi de faire confiance à notre entreprise :
Le diagnostic pollution des sols EVAL 1 et 2 permet d’identifier les pollutions présentent sur un site.
En cas de présence de pollution à des sols non acceptables pour l’usage futur, un plan de gestion, introduisant divers solutions d’excavations (retraits) des terres polluées ou de réutilisation de ces terres polluées, est réalisé.
Les limitations d’usage de ces terres polluées liées à l’environnement immédiat de l’ouvrage peuvent concerner plusieurs cibles : les zones inondables, les lacs, étangs et cours d’eau, la présence d’un captage d’alimentation en eau potable (AEP), les zones répertoriées au sein du diagnostic pollution des sols comme présentant une sensibilité particulière vis-à-vis des milieux aquatiques, ou encore les zones de karsts affleurant.
Ces limitations sont fonction du référentiel d’acceptabilité environnementale auquel satisfont les matériaux. Plus le référentiel est sévère, moins les limitations sont nombreuses compte tenu de la sécurité accrue apportée par la qualité environnementale des matériaux utilisés.
Il est également possible de faire appel à un hydrogéologue-expert pour avis au cas par cas, afin d’évaluer les risques locaux liés à la ressource en eau et l’adéquation des limitations nécessaires vis-à-vis de l’environnement immédiat de l’ouvrage incorporant les matériaux routiers recyclés. Dans ce cas de figure, l’hydrogéologue-expert sollicité devra impérativement avoir contracté une assurance professionnelle couvrant son activité professionnelle.
Lors du diagnostic pollution des sols EVAL 2, phase investigation et sondages, les échantillons doivent être conservés hermétiquement à l’abri de la lumière à une température d’environ 4 °C et extraits dans la semaine. Si cela n’est pas possible, les échantillons doivent être conservés à une température égale ou inférieure à -18 °C. Les échantillons doivent être homogénéisés avant analyse.
En l’absence d’application de la réglementation et de la bonne exécution du diagnostic pollution des sols, la responsabilité de la maîtrise d’ouvrage est engagée.
En étant à l’initiative des travaux, le maître d’ouvrage est, au sens du code de l’environnement, le producteur des matériaux de déconstruction du BTP générés sur ses chantiers. À ce titre, il est responsable de leur gestion jusqu’à leur élimination ou valorisation finale, même lorsqu’il décide de faire assurer tout ou partie de cette gestion par un tiers (article L.541-2). Il a notamment pour obligations de :
• mettre les moyens nécessaires afin que leur gestion se fasse sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l’environnement, y compris en organisant leur transport (article L.541-1) ;
• caractériser les matériaux de déconstruction du BTP générés (article L.541-7-1). En particulier, il doit détecter la présence de substances dangereuses (amiante, goudron, etc.) ;
• communiquer les informations concernant l’origine, la nature, les caractéristiques et les quantités des matériaux de déconstruction du BTP qu’il décide de remettre à un tiers (article L.541-7).
Le diagnostic pollution des sols est donc un point incontournable lors de toute vente, mise en location, mais lors de travaux BTP.
Acceptation des matériaux de déconstruction sur les installations de recyclage
Une installation de recyclage, qu’elle soit fixe ou mobile, permanente ou temporaire, relève en général des rubriques 2515 (traitement) et 2517 (stockage et transit) ou des rubriques 2791 (traitement) et 2716 (stockage et transit) de la nomenclature des ICPE. Selon qu’elle relève du régime déclaratif, d’enregistrement ou d’autorisation, l’autorisation administrative – le cas échéant le ou les arrêtés types applicables – fixent les prescriptions ainsi que les modalités de protection de l’environnement (bruit, poussière, paysage, lutte contre les pollutions des eaux et/ou des sols, vibrations, etc.).
L’installation tient à jour un dossier d’exploitation comprenant a minima :
• une copie des autorisations administratives (déclaration, enregistrement ou autorisation) ;
• le registre d’admission des matériaux de déconstruction du BTP entrants, conformément à l’article 1 de l’arrêté du 29 février 2012 [4], avec les originaux des documents d’accompagnement remis par leurs producteurs ;
• le registre des matériaux de déconstruction du BTP refusés en entrée de site ;
• le registre des matériaux routiers vendus, conformément à l’article 2 de l’arrêté du 29 février 2012.
Les documents d’accompagnement remis par le producteur de tout matériau de déconstruction du BTP permettent à l’exploitant de disposer de tous les éléments d’appréciation nécessaires relatifs à la possibilité d’accepter le matériau sur son installation notamment concernant son origine, sa nature, ses caractéristiques et la quantité concernée.
Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous d’un grand nombre d’articles sur le diagnostic pollution :